Quick Caffè – Conditions générales de vente (CGV)

Premesse
La vente de produits à travers le site internet www.quickcafé.com est reglée par les conditions générales de vente suivantes.
Elles ont été formulées sur la base de normatives concernant ces contracts qui se vérifient au dehors des locaux commerciaux, en particulier en référence à ce qui est établi par le decrète-loi  6 septembre 2005, n° 206 ( Code sur la consommation ).
Quick Café peut modifier ces conditions, à chaque moment, à la suite d’une communication faite à travers les pages de ce site internet.

Parties du contract
Les parties du concract sont les suivantes:
– Quickcafé : Quick Online ( société responsabilité limitée ), rue Rome 14/B, 23026 Ponte in Valtellina ( S0 ) Registre entreprise de la Chambre de Commerce de Sondrio, Code fiscal et TVA 00975300146.
– Client : le consommateur final, à savoir la personne physique ( morale, envisagée à travers le site www.quickcaffe.com, qui a passé une commande acceptée par Quick Online.S.r.l.

Enregistrement au site
Le site internet www.quickcaffe.com ne prévoit aucun enregistrement, on peut conclure les achats sans enregistrement, mais on peut utiliser les démarches contenues et les modalités indiquées à l’intérieur du site internet.

Présentation des produits sur le site Internet
Les photos et les indications concernant les produits présents à l’intérieur du site www.quickcaffe.com ont tout simplement un but démonstratif, elles pourraient, donc, présenter quelques imprécisions et , en fin, ne pas correspondre totalement au produit contenu dans les confections.

Méthodes de payement
Le client pourra effectuer ses achats en payant avec carte de crédit Paypal, ou à travers virement bancaire ou paiement au moment de la livraison ( 5 euros supplémentaires à la livraison ).
Le paiement au moment de la livraison peut être uniquement réalisé en espèce.
Au moment de la commende on offrira au client toutes les informations concernant les méthodes de paiement, y-compris les frais supplémentaires.

Méthodes et frais d’expéditions
Quick Online S.r.l. envoie la marchandise à l’intérieur du territoire de la République italienne, de La République de Saint Marin et de la Cité du Vatican.
On réalise des expéditions uniquement à des adresse complètes, on ne livre pas la marchandise pas aux cases postales.
Quick Café effectuera la livraison de la marchandise commandée par les client, avant les vingt-quatre heures, à partir de l’acceptation de la commande.
La livraison se vérifie généralement avant deux jours de travail.
On précise, des toute façon, que ces délais sont uniquement indicatifs.
Le destinataire de la marchandise est le responsable du paiement des taxes  et des charges douanières, prévues par la loi actuellement en vigueur dans le pays  où on a envoyé la marchandise.
Le transporteur est responsable de la livraison.
On peut signaler à Quick Caffé  une livraison non effectuée  ou un retard au moment de la livraison  à travers l’adresse e-mail info@quickcaffe.com.

On n’a pas de frais d’expédition pour des achats supérieur à 90 euros. Au dessous de ce chiffre on prévoit une charge de 10 euros pour l’expédition de la marchandise. Une telle charge est toujours précisé au moment de l’achat, à l’intérieur du panier virtuel.

Les frais de livraison sont débités sur la base des tarifs indiqués .

Offres spéciales et promotion des ventes
Au cas où Quick Online S.r.l décide d’activer une ou plusieurs promotions et offres spéciales dans le site www.quickcaffe.com, tout client qui décidera d’en profiter, en effectuant un achat online, pourra acheter plus d’une confection du produit faisant partie de l’offre.

Si le prix du produit en offre est inférieur à 5 euros, tout client qui décide d’en profiter, en effectuant un achat online, ne pourra acheter qu’une confection du produit faisant partie de l’offre ( en référence aux dernières offres et promotions, on précise que ceux qui, à travers le panier, demandent plusieurs confections en recevront une seule ).

Acceptation de la part du client, marchandise défectueuse ou partielle
Si le client révèle l’emballage des produits abîmé ou une différence dans le numéro des produits commandés, doit tout de suite contester, à travers une indication précise apposée sur le document de livraison du transporteur.

Avec la signature du document du transporteur, le client déclare la réelle intégrité extérieure du produit et la conformité de la livraison.

Il faut signaler les problèmes éventuels avec le produit acheté avant dix jours de travail à partir de la livraison en envoyant une e-mail à l’adresse info@quickcaffe.com, tout en précisant dans l’objet : Quick Caffé-Problèmes avec l’intégrité de la marchandise commandée.

Si  le client devait révéler, à l’intérieur de la confection, l’absence d’un article ou la présence d’ un article abîmé, on lui enverra, à sa place, un autre  produit ,  sans frais supplémentaires d’expédition.

On peut rendre la marchandise endommagée doit être envoyée par la poste, après l’avoir remise dans la confection originelle, dans un délais de dix jour de la part du client à Quick Caffé. En ce qui concerne la marchandise endommagée remise ou remplacée, il faut préciser que les frais de restitution  de la marchandise de la part du client à Quick online sont à la charge du client lui-même. En revanche, c’est Quick online qui s’occupe des frais de restitution.

Facturation
Pour chaque commande effectuée, Quick Online dresse une facture sur la base des données offertes par le client : pour cette raison il faut que le client précise le code fiscal, en ce qui concerne la personne physique et le TVA pour la personne morale.
Le client doit envoyer un tel document de vente avec le produit acheté.
Une fois qu’on a dressé la facture on ne pourra effectuer aucune variation.
Au moment de la commande , il faut préciser si l’adresse d’expédition est différente de celle de facturation.

Réglementation de l’e-commerce
Le client peut uniquement acheter les produit présents dans le site www.quickcaffe.com online au moment où il envoie sa commande.

Vu qu’il est possible passer plusieurs commandes à la fois, QuicK Online vérifiera, après avoir reçu la commande, la disponibilité du produit, au cas où le matériel ne serait pas disponible QuicK Caffe communiquera au client l’impossibilité de satisfaire la commande. De la même manière QuicK Caffe proposera un autre produit en alternative ( de la même valeur et qualité ) ou le remboursement de la commande non effectuée.

On ne pourra attribuer aucune responsabilité à Quick Caffe  pour des fautes éventuelles au moment de la commende, puisque, pour chaque commande effectuée, on envoie automatiquement et immédiatement au client, à son courriel électronique  une e-mail qui résume la commande.

Ce message précisera toutes les données offertes par le client, lequel devra les vérifier , dans le but de communiquer les corrections  éventuelles par e-mail à l’adresse suivante: info@quickcaffe.com

Rapports et conditions
Une fois effectué la commande à travers le site Quickcaffe.com, le client déclare d’avoir visionné et d’accepter les Conditions générales de vente , le moyens de payements proposés, les normes portant sur la privacy, et la procédure d’achat dans sa totalité. Sur la base des articles 3 et 4 dlgs ( décret-loi ) 185/89 le client recevra, par e-mail, toutes les indications nécessaires pour identifier le vendeur , les client devra les garder avec l’e-mail concernant l’acceptation du contrat.
On ne pourra pas considérer Quick caffe responsable de retards éventuels liés à la livraison  du transporteur.
On ne pourra pas considérer Quick caffe responsable de retards éventuels au moment du remplacement des produits.
On ne pourra pas considérer Quick caffe responsable du mauvais fonctionnement de Paypal.

Droit de résilier le contrat
Le client a le droit de résilier le contrat, sans amande, et ne devra donner aucune explication à l’égard, avant dix jours fériés, à partir du jour où il a reçu la marchandise ( décret-loi 185/9 ).

On peut rendre les produit qu’on ne désire pas, on prévoit un remboursement  échange.

On devra rendre la marchandise reçue dans son état originel, au moment de la livraison, le produit intact et la confection originelle.

Au cas où on rendrait un produit endommagé on a le droit au remplacement du produit sans frais de restitution : Quick caffe s’occupera des frais d’expédition.

Au cas où on rendrait la marchandise pour des raisons personnelles, ce sera le client qui devra s’occuper des frais d’expédition et de transport des produits.

Pour rendre la marchandise il suffit communiquer la volonté de résilier ( et préciser, en même temps, la modalité de remboursement ) à travers une lettre recommandée/avis de réception  adressée à Quick Caffe S.r.l, rue Roma 14/b, 23026 Ponte in Valtellina ( So ).

Service d’assistance
Pour obtenir de l’assistance le client pourra écrire une e-mail à l’adresse info@quickcaffe.com

Droit en vigueur et tribunal compétent
Puisque la vente des produits  et les prestations de Quick Caffé se vérifient à l’intérieur du territoire italien, elles sont soumises à la loi italienne. Le tribunal compétent pour tout type de controverse est celui prévu par la loi italenne en vigueur au moment de la conclusion du contrat.